
Aide à la rénovation des vergers arboricoles
Publié le :
29/06/2022
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Source : efl.businesscomm.frLes arboriculteurs (exploitations et entreprises agricoles) peuvent bénéficier, sous conditions, d’une subvention de FranceAgrimer pour rénover leurs vergers. Lire la suite
Historique
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Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2022
Publié le : 06/07/2022 06 juillet juil. 07 2022Droit rural / Alimentation et animaux| Le rapport 2022 de l'Observatoire de la formation des prix et des marges de...Source : www.vie-publique.fr
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Publié le : 29/06/2022 29 juin juin 06 2022Droit rural / Coopératives agricolesLes arboriculteurs (exploitations et entreprises agricoles) peuvent bénéficie...Source : efl.businesscomm.fr
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Quel avenir réglementaire pour les fongicides multisites antimildiou?
Publié le : 28/06/2022 28 juin juin 06 2022Droit viticoleL’apparition de résistance pour des fongicides unisites antimildiou remet en...Source : www.mon-viti.com
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Comment fonctionne le système d'alerte sanitaire en France ?
Publié le : 15/06/2022 15 juin juin 06 2022Droit rural / Alimentation et animauxLorsqu’un affichage en supermarché ou une annonce à la radio demande de rappo...Source : agriculture.gouv.fr
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L'utilisation de l'eau dans le processus de vinification; rapport de l'OIV
Publié le : 14/06/2022 14 juin juin 06 2022Droit viticoleL'Organisation Internationale de la vigne et du vin (OIV) a examiné les diffé...Source : www.oiv.int
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Top départ pour les demandes d'aides à l'alimentation animale
Publié le : 08/06/2022 08 juin juin 06 2022Droit rural / Coopératives agricolesLes agriculteurs auront trois semaines pour soumettre leurs demandes d'aides...Source : www.web-agri.fr
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Appréciation de l’ « entreprise agricole » autorisant l’attribution préférentielle
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit ruralPour caractériser l’existence d’une entreprise agricole, condition de l’attri...Source : www.efl.fr
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Cession de parts de sociétés viticoles et Safer : quelles obligations ?
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit viticoleLa Safer peut préempter des biens, c'est-à-dire les acquérir de manière prior...Source : www.mon-viti.com
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Bail rural : gare à la mention du domicile dans un congé pour reprise !
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLorsqu’il est délivré, un congé pour reprise doit notamment préciser l’adress...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Un nouveau cépage résistant aux maladies autorisé en France
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit viticoleL'Opalor blanc, issu du programme Resdur 2, vient d'être inscrit au catalogue...Source : www.vitisphere.com