Covid et taxes américaines : les viticulteurs

Historique

• Produits chimiques utilisés pour traiter le vin défectueux : responsabilité même en l'absence de nocivité
  Publié le : 09/02/2021 09 février févr. 02 2021
  Droit viticole
  Un viticulteur confie l'électrodialyse de ses vins millésimés à une société,...
  Source : www.efl.fr
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• Le chant du coq ou les odeurs de purin reconnus comme «patrimoine sensoriel» de nos campagnes
  Publié le : 25/01/2021 25 janvier janv. 01 2021
  Droit rural
  Ce jeudi 21 janvier, après un ultime vote du Sénat, une proposition de loi in...
  Source : www.lefigaro.fr
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• Covid et taxes américaines : les viticulteurs
  Publié le : 21/01/2021 21 janvier janv. 01 2021
  Droit viticole
  La filière française des vins et spiritueux "salue" vendredi les aides renfor...
  Source : www.pleinchamp.com
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• Renouvellement des agroéquipements : les aides peuvent être demandées
  Publié le : 20/01/2021 20 janvier janv. 01 2021
  Droit rural
  Depuis le 4 janvier dernier, les exploitants agricoles peuvent demander à bén...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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• Meilleurs vœux pour cette nouvelle année !
  Publié le : 19/01/2021 19 janvier janv. 01 2021
  ARTICLES
  Cojea vous souhaite une bonne année 2021, que cette année vous apporte santé,...
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• Un exemple d'application de la nouvelle procédure accélérée au fond en droit rural
  Publié le : 12/01/2021 12 janvier janv. 01 2021
  Droit rural
  Code rural et de la pêche maritime - Article L631-28
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• Les droits de plantation de vigne d'avant 2016 seront périmés fin décembre 2020
  Publié le : 06/01/2021 06 janvier janv. 01 2021
  Droit viticole
  Les droits de plantation relevant du régime antérieur à 2016 seront périmés l...
  Source : www.reussir.fr
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• Agriculture : ce qui change au 1er janvier
  Publié le : 06/01/2021 06 janvier janv. 01 2021
  Droit rural
  Fiscalité, épargne de précaution, ordonnances relatives à la loi alimentation...
  Source : www.pleinchamp.com
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• Résiliation du bail rural cédé
  Publié le : 23/12/2020 23 décembre déc. 12 2020
  Droit rural / Baux ruraux
  Le cessionnaire du bail rural doit, comme tout repreneur, se consacrer immédi...
  Source : www.actualitesdudroit.fr
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• Exploitants agricoles : l’allocation de remplacement est encore de mise !
  Publié le : 16/12/2020 16 décembre déc. 12 2020
  Droit rural
  Dans le cadre d’un congé de maternité ou de paternité, les exploitants agrico...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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